(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 mai 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411108.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 mai 2027.
LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337334 - Publication au BOPI 2007-03-22
Inscription le 16 avril 2007 - Changement de dénomination n°452316 - Publication au BOPI 2007-04-16
Renouvellement sans limitation n°2086577 - Publication au BOPI 1997-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643162 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10